Les documents du SCoT
1/ RAPPORT DE PRÉSENTATION composé des pièces suivantes:
Tome 1 :
Tome 2 :
Etat initial de l'environnement
Volet eau (et ses annexes)
Tome 3 :
I/ Contenu et attendus du SCoT
II/ Articulation du SCoT avec les autres documents
III/ Justification des choix retenus pour établir le PADD et le DOO
IV/ Evaluation environnementale et analyse des incidence de la mise en œuvre du SCoT surl'environnement
V/ Analyse des objectifs de limitation de la consommation d'espaces naturels, agricoles etforestiers
VI/ La mise en œuvre et les indicateurs de suivis
Tome 4 :
Résumé non technique
2/ PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
3/ DOCUMENT D'ORIENTATIONS ET D'OBJECTIFS
- Et les annexes suivantes :
- Et le guide de recommandations pour les PLUicomposé des pièces suivantes:
Modèle type de traitement attendu de l'article 11 des PLU(i) concernant l'intégrationpaysagère des bâtiments agricoles en zone agricole
Recommandations pour la prise en compte et l'atténuation des nuisances sonores dans lesdocuments d'urbanisme locaux
Carte générale Trame Verte et Bleue